MENTIONS LÉGALES

ÉDITION

Ce site est édité par :

TPF-i

Immeuble Le Balthazar
2 quai d’Arenc
13002 Marseille
FRANCE
RCS Marseille B 420 606 188

Directeur de la Publication : Frédéric LASSALE

Téléphone : +33 (0) 4 91 23 77 50

Site web : www.tpf-i.fr

 

RÉALISATION DU SITE

Agence Classe 35

375 rue Paradis
13008 Marseille
www.classe35.com

 

HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par :

SCRIBA

Parc d’Activités Château Rouquey
BP90168
33708 Mérignac Cedex

 

RESPONSABILITÉ

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Cependant, la société TPF-i s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.

En conséquence, la société TPF-i décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société TPF-i ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la société TPF-i sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire fourni par l’internaute dans le formulaire, lui permettant d’entrer en contact avec TPF-i, de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque…  Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

 

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les illustrations présentes sur ce site sont et restent la propriété de leurs auteurs. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la société TPF-i et de ses filiales avec l’aimable autorisation de leurs auteurs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Pour d’autres utilisations, veuillez contacter la société TPF-i Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

ADRESSES, EMAILS, NUMÉROS DE TÉLÉPHONE OU FAX EN LIGNE

Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

 

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société TPF-i quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.tpf-i.fr à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. la société TPF-i dégage toute responsabilité dans ce cas.

Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers www.tpf-i.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).