/ Nos références Procédures règlementaires et foncières

La transversalité du Département Procédures Règlementaires et Foncières permet d’assister les porteurs de projets publics et privés sur une gamme de compétences et un panel de projets divers.

Notre objectif d’ « anticiper pour mieux concevoir » permet d’intégrer le plus à l’amont les enjeux du site et ses contraintes dans la définition du projet afin d’assurer sa réussite dans un contexte environnemental et règlementaire respectueux et recevable. 

Cette intervention peut s’effectuer tant sur la stratégie territoriale que lors de la phase de conception et de réalisation, et l’accompagnement tout au long de la conduite des procédures.

Le Département a développé une très longue expérience :

  • en matière d’études urbanistiques et environnementales, appréhendées dans leur globalité : analyse et impact sur le milieu physique, le patrimoine naturel, le milieu humain, le cadre de vie, la santé, les paysages…
  • en matière de procédures foncières, tant en ce qui concerne les procédures d’expropriation et les négociations foncières que dans l’assistance à la rédaction d’actes administratifs.

> Missions

Élaboration du PLU de Roquebrune-sur-Argens

Élaboration du PLU de Roquebrune-sur-Argens

Maitre d'ouvrage : Commune de Roquebrune-sur-Argens
Lieu : Roquebrune-sur-Argens - France
Campus Diagana Sport Santé

Campus Diagana Sport Santé

Maitre d'ouvrage : MIPROM
Lieu : Mougins - France
Tramway de Nice

Tramway de Nice

Maitre d'ouvrage : Métropole Nice Côte d'Azur
Lieu : Nice - France
LGV Méditerranée / ligne nouvelle 5 (LN5)

LGV Méditerranée / ligne nouvelle 5 (LN5)

Maitre d'ouvrage : SNCF Réseau
Lieu : Départements des Bouches-du-Rhône et du Gard - France
Liaison routière RD62 et RD18

Liaison routière RD62 et RD18

Maitre d'ouvrage : Département de le Vienne
Lieu : Jaunay-Clan / Chasseneuil-du-Poitou - France
Projets de renouvellement urbain / Bordeaux-Cenon-Floirac

Projets de renouvellement urbain / Bordeaux-Cenon-Floirac

Maitre d'ouvrage : Bordeaux Métropole
Lieu : Bordeaux Cenon Floirac - France
Gare maritime de Sète / Aménagement du Pôle passagers et nouvelle entrée

Gare maritime de Sète / Aménagement du Pôle passagers et nouvelle entrée

Maitre d'ouvrage : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
Lieu : Sète - France
Extension rénovation du Centre commercial Cap 3000

Extension rénovation du Centre commercial Cap 3000

Maitre d'ouvrage : Aldeta / Altarea Cogedim / Métropole Nice Côte d'Azur
Lieu : Saint-Laurent-du-Var - France
Contournement de Martigues/Port-de-Bouc

Contournement de Martigues/Port-de-Bouc

Maitre d'ouvrage : DREAL PACA
Lieu : Martigues - Fos-sur-Mer - Port-de-Bouc - France