Tramway de Nice
Aménagement du tramway de Nice :
- ligne T1 – Nice Nord <-> Hôpital Pasteur – 9 kilomètres 22 stations (mise en service 2007)
- ligne T2 – Port Lympia <-> CADAM/Aéroport – 11,3 kilomètres 20 stations (mise en service partielle 2018),
- ligneT3 – CADAM <-> Stade Allianz Riviera – 11,3 kilomètres 20 stations (mise en service prévisionnelle 2020).
Notre Mission
Mission d’assistance aux opérations de maîtrise foncière nécessaires aux projets de réalisation d’infrastructures de transports :
Ligne T1
- Dossier parcellaire,
- Suivi d’enquête.
Ligne T2
- Enquête parcellaire,
- Suivi des procédures administrative et d’enquête,
- Négociations foncières,
- Conventions d’Occupation Temporaire,
- Études foncières en relation avec les domaines,
- Assistance à la rédaction des actes administratifs et formalités permettant d’aboutir à la signature et à la publication,
- Suivi de la procédure de rétrocessions après travaux.
Ligne T3
- Dossier parcellaire,
- Assistance aux domaines.