Tramway de Nice

 

Aménagement du tramway de Nice :

  • ligne T1 – Nice Nord <-> Hôpital Pasteur – 9 kilomètres 22 stations (mise en service 2007)
  • ligne T2 – Port Lympia <-> CADAM/Aéroport – 11,3 kilomètres 20 stations (mise en service partielle 2018),
  • ligneT3 – CADAM <-> Stade Allianz Riviera – 11,3 kilomètres 20 stations (mise en service prévisionnelle 2020).

 

Notre Mission

Mission d’assistance aux opérations de maîtrise foncière nécessaires aux projets de réalisation d’infrastructures de transports :

Ligne T1

  • Dossier parcellaire,
  • Suivi d’enquête.

Ligne T2

  • Enquête parcellaire,
  • Suivi des procédures administrative et d’enquête,
  • Négociations foncières,
  • Conventions d’Occupation Temporaire,
  • Études foncières en relation avec les domaines,
  • Assistance à la rédaction des actes administratifs et formalités permettant d’aboutir à la signature et à la publication,
  • Suivi de la procédure de rétrocessions après travaux.

Ligne T3

  • Dossier parcellaire,
  • Assistance aux domaines.

© Métropole Nice Côte d'Azur


  • Maitre d'ouvrage Métropole Nice Côte d'Azur
  • Lieu Nice - France
  • Partenaires Agate géomètres experts

Autres références #Foncier #Procédures règlementaires et foncières

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Tramway de Nice

Tramway de Nice

Maitre d'ouvrage : Métropole Nice Côte d'Azur
Lieu : Nice - France
LGV Méditerranée / ligne nouvelle 5 (LN5)

LGV Méditerranée / ligne nouvelle 5 (LN5)

Maitre d'ouvrage : SNCF Réseau
Lieu : Départements des Bouches-du-Rhône et du Gard - France